2.3. La technologie au service des Citoyens

Le chapitre précédent posait la question : qui contrôle la technologie ? Voici la réponse de la Démocratie Numérique : les Citoyens.

Les briques technologiques

Trois technologies forment le socle de la Démocratie Numérique :

La blockchain sécurise le vote et la monnaie. Décentralisée, transparente et très difficile à falsifier sans laisser de trace, elle enregistre les décisions citoyennes et les transactions économiques de façon permanente et vérifiable. Aucune autorité centrale ne peut en modifier discrètement le contenu.

L’identité numérique garantit à chacun l’exercice de ses droits politiques et économiques. C’est un certificat numérique dont l’individu est propriétaire et dont il contrôle l’usage. L’identité officielle est nécessaire pour voter et percevoir le revenu universel, mais chacun est libre de créer et d’utiliser autant d’identités pseudonymes ou anonymes qu’il le souhaite pour le reste de sa vie numérique.

L’intelligence artificielle assiste les Citoyens à tous les niveaux de la vie politique et économique. Elle enrichit le débat public en développant les arguments de chaque courant de pensée. Elle synthétise des dossiers complexes pour éclairer les votations. Elle accélère la justice en rédigeant des analyses argumentées. Elle aide l’État à mettre en œuvre les décisions citoyennes. Et elle rend la technologie accessible à tous : interfaces vocales, agents personnels, traduction — la barrière numérique s’efface.

Le Code, extension de la Constitution

Le Code des applications de la Démocratie Numérique est l’expression directe des règles votées par les Citoyens. La Constitution, les lois et les règles économiques y sont implémentées, rendant leur application automatique et leur contournement difficile, détectable et juridiquement réversible.

Cette idée est au cœur de la Démocratie Numérique : le Code n’est pas un outil technique, c’est le nouveau support de la démocratie. Celui qui écrit le Code écrit de facto les règles. C’est pourquoi ce Code est nécessairement ouvert, auditable et sous contrôle citoyen.

Le texte prime toujours le Code. Si une application se comporte autrement que ce que la Constitution ou la loi exigent, c’est le Code qui doit être corrigé, pas le droit qui doit plier. La Cour constitutionnelle et la Commission de surveillance citoyenne peuvent suspendre une fonctionnalité, ordonner une correction, restaurer un état antérieur et indemniser les personnes lésées. La technologie exécute la volonté citoyenne ; elle ne la remplace jamais.

La vie privée par conception

Dans un système entièrement numérique, la protection de la vie privée n’est pas un détail — c’est un pilier.

Dire que l’on ne se soucie pas du droit à la vie privée car on n’a rien à cacher revient au même que dire qu’on ne se soucie pas de la liberté d’expression parce qu’on n’a rien à dire. Edward Snowden

La Démocratie Numérique inscrit une protection forte de la vie privée dans sa Constitution et dans son Code :

Chaque application utilise le minimum de données personnelles nécessaire à son fonctionnement.
Les Citoyens contrôlent intégralement l’accès à leur identité numérique et choisissent quelles informations partager, avec qui et pour combien de temps.
Le droit au pseudonymat et à l’anonymat est garanti pour toutes les activités hors des services essentiels (vote, revenu universel).
La meilleure protection contre le vol de données est de ne pas les stocker : les informations sont transmises à la demande, jamais centralisées inutilement.

Seul le pouvoir judiciaire indépendant peut autoriser une atteinte ciblée à cette protection, sur mandat motivé, pour une enquête précise et sous contrôle a posteriori. L’identité numérique de la Démocratie Numérique est donc l’exact opposé de l’identité de surveillance : elle protège au lieu de contrôler.

La science au service de l’Humanité

Au-delà de sa gouvernance, la société dans son ensemble a tout à gagner d’un développement rapide de la science et de la technologie. L’abondance énergétique, la compréhension du vivant, la conquête de l’espace : ce sont les défis d’une civilisation qui regarde vers l’avenir au lieu de gérer le déclin.

La Démocratie Numérique fait le pari que, mises entre les mains des Citoyens, science et technologie seront les outils d’une société plus juste et plus prospère.

Références

Blockchain and the Law, Primavera De Filippi & Aaron Wright, 2018. Comment la blockchain crée un nouveau paradigme de gouvernance où les règles sont exécutées automatiquement par le code — les “lex cryptographica”.
Privacy by Design: The 7 Foundational Principles, Ann Cavoukian, 2009. Le cadre fondateur de la protection de la vie privée intégrée dès la conception des systèmes — exactement l’approche de la Démocratie Numérique.